Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023
Disponible sur vos contrats d’assurance-vie Croissance Avenir(1) et Croissance Vie avenanté(1), ainsi que vos contrats de capitalisation Croissance Avenir Capitalisation(1) et Croissance Capitalisation avenanté(1), du 25 septembre au 15 décembre 2023(2).
Fort de son succès, le montant maximum de l'enveloppe du titre « Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023 » est atteint. Par conséquent, le support est fermé à la commercialisation par anticipation à partir du 8 décembre 2023.
Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023 est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie(3) et une garantie du capital à l’échéance, d’une durée maximale de 12 ans.
* Hors cas d'activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé.
Valable sur les contrats :
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Présentation du produit structuré Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023
Produit structuré |
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Durée d'investissement |
Fin de commercialisation |
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Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023 |
Goldman Sachs Finance Corp International Ltd(5). L’investisseur supporte le risque de défaut de paiement, de faillite et d'une éventuelle mise en résolution de l’Émetteur. |
50€ de versement |
12 ans (hors cas de remboursement anticipé)(6) |
15 décembre 2023 (support fermé à la commercialisation par anticipation à partir du 8 décembre 2023) |
L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie(3) et une garantie du capital à l’échéance
Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023, d’une durée maximale de 12 ans, présente les caractéristiques suivantes :
- De la fin de l'année 1 à la fin de l'année 11, l’Émetteur aura la possibilité de rappeler le titre de créance à son gré. Le titre de créance s'arrête et l'investisseur reçoit alors l'intégralité du capital initial ainsi qu'un coupon annuel fixe de 5,40 %(4) par année écoulée. Le coupon sera payé à la date du rappel ou le jour ouvré suivant(7).
- Dès lors que l’investisseur a conservé son placement pendant 12 ans (hors en cas de défaut de paiement, de faillite, ainsi que de mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant), l’investisseur reçoit l’intégralité du capital initial majoré d'un coupon fixe de 5,40 %(4) par année écoulée, soit 164,8 % du capital initial.
Principaux facteurs de risque :
Avant tout investissement dans ce produit, vous êtes invité à vous rapprocher de vos conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l'intégralité d'un portefeuille d'investissement. Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Les facteurs de risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :
- Un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie en cas de revente du produit à l’initiative de l’investisseur, et une garantie du capital à l’échéance. Il est en effet impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix dépendant alors du cours, le jour de la revente, des paramètres de marché. La perte en capital peut être partielle ou totale.
- La garantie du capital à l’échéance ne s’applique pas en cas de défaut de paiement, de faillite, ainsi que de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Goldman Sachs Finance Corp International Ltd en tant qu’Émetteur du titre, et sur son Garant. En conséquence, l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
- L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de paiement, de faillite et à une éventuelle mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant (qui induit un risque de non remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du titre de créance)
- L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 12 ans à compter de la date d’émission (le 21 décembre 2023).
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Valable sur les contrats :
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(1) Croissance Avenir et Croissance Avenir Capitalisation sont respectivement un contrat d'assurance-vie et un contrat de capitalisation, de groupe de type multisupport.
Croissance Vie avenanté et Croissance Capitalisation avenanté sont respectivement un contrat d'assurance-vie et un contrat de capitalisation, individuels de type multisupport.
Ces contrats sont commercialisés par Epargnissimo et gérés par Suravenir - Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 1 235 000 000 €. Société mixte régie par le Code des assurances - 232 rue Général Paulet, BP 103, 29802 Brest cedex 9. Siren 330 033 127 RCS Brest. Suravenir et Epargnissimo sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09).
Le document d'informations clés du contrat d'assurance-vie Croissance Avenir et du contrat de capitalisation Croissance Avenir Capitalisation contient les informations essentielles de ces contrats. Vous pouvez vous procurer ce document auprès de Suravenir ou en vous rendant sur notre page Documents.
(2) Une fois le montant de l’enveloppe atteint (30 000 000€), la commercialisation du titre « Note Taux Fixe 5,40% Décembre 2023 » peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 15/12/2023, ce dont vous serez informé(e), le cas échéant, par le distributeur.
(3) L’investisseur prend un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable a priori si le titre est revendu avant la date d’échéance ou la date de remboursement automatique anticipé effective. Les risques associés à ce produit sont détaillés dans la brochure de présentation.
(4) Performance annualisée brute des frais annuels de gestion liés au contrat, avant prélèvements sociaux et fiscaux, hors frais éventuels au titre des garanties décès, aux options de gestion du contrat, et hors défaut de paiement et/ou faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur.
(5) Standard & Poor’s BBB+, Moody’s A2, Fitch A : notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 17/07/2023, qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité du Garant, ni constituer un argument de souscription au titre. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
(6) Le remboursement automatique anticipé ne pourra se faire, en tout état de cause, avant la fin de la première année suivant la date de constatation initiale du produit.
(7) Pour le détail des dates, veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières du produit en page 7 de la brochure de présentation.
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