Comment optimiser la transmission de votre patrimoine grâce à l'assurance-vie ?
L’assurance-vie permet non seulement de faire fructifier efficacement un capital sur le long terme, mais aussi de le transmettre librement aux personnes de votre choix, dans des conditions fiscales ultra-avantageuses.
L’assurance-vie, un placement plébiscité sur le long terme
L’assurance-vie est un outil performant pour valoriser un capital et transmettre son patrimoine dans des conditions optimisées. Ce produit financier allie protection de l’épargne, rentabilité et liquidité, en faisant un placement de référence pour les Français. Fin 2023, 18 millions de personnes y avaient investi 1 923 milliards d’euros, selon France Assureurs(1), un chiffre record.
Assurance-vie : simplicité, souplesse et avantages fiscaux dès 8 ans de détention
Dans le cadre de l’assurance-vie, votre épargne est investie sur les marchés financiers par votre conseiller via des fonds euros et/ou des unités de compte, adaptée à votre profil d’investisseur (« prudent », « équilibré », « dynamique » ou « offensif ») . Après 8 années de détention, les avantages fiscaux sont significatifs : lors d’un rachat (retrait) partiel ou total, seuls les intérêts et plus-values sont imposables, après un abattement annuel de 4 600 euros (9 200 euros pour un couple).
Tout comprendre de l’assurance-vie
À noter : Avec l’assurance-vie, aucun plafond de versement, et vous pouvez effectuer des retraits (on parle de rachats) à tout moment, de façon totalement libre.
L’attractivité fiscale sans égale de l’assurance-vie en cas de décès
En cas de décès, le capital versé sur votre assurance-vie est considéré comme « hors actif successoral ». Autrement dit, les sommes sont transmises intégralement au(x) bénéficiaire(s) de votre choix, indépendamment des règles de successorales. Les sommes transmises peuvent être versées soit en capital, soit en rente, soit un mélange des deux.
Les avantages fiscaux dépendent de :
- La date de souscription ;
- La date des versements ;
- L’âge du souscripteur au moment des versements.
Fiscalité de l’assurance-vie à la succession, selon l’âge au moment des versements
Pour les contrats souscrits après le 20 novembre 1991 et dont les versements ont été réalisés après le 13 octobre 1998 :
Avant 70 ans |
Après 70 ans |
|---|---|
Abattement :
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Abattement : jusqu’à 30 500 € à partager entre tous les bénéficiaires. |
Imposition :
|
Imposition :
|
Fiscalité de l’assurance-vie à la succession, selon l’âge du souscripteur
Pour les contrats souscrits après le 20 novembre 1991 et dont les versements ont été réalisés avant le 13 octobre 1998 :
Avant 70 ans |
Après 70 ans |
|---|---|
Abattement : Total |
Abattement : jusqu’à 30 500 € à partager entre tous les bénéficiaires. |
Imposition : Aucune |
Imposition :
|
Fiscalité de l’assurance-vie à la succession, selon l’âge du souscripteur
Pour les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 :
Versements avant le 13 octobre 1998 |
Versements après le 13 octobre 1998 |
|---|---|
Abattement : Total |
Abattement : jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire. |
Imposition : Aucune |
Imposition :
|
À savoir : Il est possible de souscrire plusieurs contrats d’assurance-vie, pour bénéficier de conditions fiscales distinctes en fonction de votre âge et ainsi maximiser l’efficacité de la transmission.
Exemple de transmission à ses enfants via l’assurance-vie
Vous êtes né en 1950 et avez souscrit un contrat d’assurance-vie en 2000. Vous avez accumulé 200 000 euros (capital et intérêts) avant vos 70 ans (en 2020), puis 100 000 euros après vos 70 ans. Vous avez désigné vos deux enfants comme bénéficiaires, à parts égales.
À votre décès, vos enfants percevront :
- 100 000 euros chacun provenant de vos versements avant 70 ans, exonérés de droits de succession grâce à l’abattement de 152 500 euros.
- 50 000 euros chacun provenant de vos versements après 70 ans, imposables après l’abattement partagé de 30 500 euros (15 250 euros chacun). Ils devront payer des droits de succession sur 34 750 euros (50 000 - 15 250).
En ligne directe, la taxation au taux de 20 % correspond à 6 950 euros d’impôt par enfant, pour un capital net reçu de 150 000 euros.
Désignez librement et précisément le(s) bénéficiaire(s) de votre contrat
La clause bénéficiaire vous permet de transmettre votre épargne selon votre volonté. Vous pouvez ainsi désigner vos bénéficiaires, avec ou sans lien de parenté, conjoint, enfants, petits-enfants, amis, ou même une association, une fondation…
Il est crucial de bien rédiger cette clause pour optimiser la transmission, et de l’ajuster à chaque étape clé de votre vie.
À noter : En désignant plusieurs bénéficiaires, chacun a droit à un abattement de 152 500 euros sur le montant perçu. Ainsi, en répartissant votre capital entre plusieurs personnes, vous réduisez le montant total soumis à l'impôt.
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Croissance Avenir
- Accessible dès 100€ ;
- + de 700 unités de compte dont 14 SCPI, 12 Sociétés civiles, 3 OPCI, du Private Equity et des ETF/Trackers. Les unités de compte présentent un risque de perte en capital ;
- 2 modes de gestion : la gestion libre et le mandat d'arbitrage (gestion pilotée) ;
- Des frais de gestion de 0.60 % par an pour le fonds euros Suravenir Rendement 2 et les unités de compte, hors versement sur SCI, SCPI, SCP et ETF ;
- Des frais de gestion de 0.60 % à 3 % par an pour le fonds euros Suravenir Opportunités 2. Le fonds en euros Suravenir Opportunités 2 comporte une garantie partielle du capital net investi à hauteur de 97% par an (frais annuels de gestion de 3% maximum) ;
- 5 options d’arbitrages programmés gratuites (en gestion libre) ;
- 5 options de rente au terme ;
- 1 garantie optionnelle en cas de décès accidentel : 0,14% de frais annuels de gestion ;
- 1 garantie optionnelle en cas de décès "Plancher" : Coût tarifaire de l'option détaillé au point 2.7 de la notice du contrat.
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Croissance Avenir est un contrat d'assurance-vie de groupe de type multisupport. Ce contrat est commercialisé par Epargnissimo et géré par Suravenir - Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 1 235 000 000 €. Société mixte régie par le Code des assurances - 232 rue Général Paulet, BP 103, 29802 Brest cedex 9. Siren 330 033 127 RCS Brest. Suravenir et Epargnissimo sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09).
Le document d'informations clés du contrat d'assurance-vie Croissance Avenir contient les informations essentielles de ce contrat. Vous pouvez vous procurer ce document auprès de Suravenir ou en vous rendant sur notre page Documents.
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